Faut-il toujours payer des impôts sur la vente de votre maison? Dans certains cas, oui – pensez à la taxe sur la plus-value d'un logement où vous ne viviez pas. Dans beaucoup d'autres situations, vous n'êtes pas redevable de taxes sur la plus-value de votre maison après une vente. Comme nous savons que l'impôt est un sujet complexe, nous vous expliquons de manière compréhensible quand vous devez payer des impôts lors de la vente d'un bien immobilier en Belgique.

Payer des impôts lors de la vente d'un bien immobilier: pas toujours applicable

Lors de la vente de votre maison, il y a déjà beaucoup de frais à considérer. Vous devez créer un dossier de vente avec de nombreux certificats obligatoires, tels que le PEB. Vous payez également une commission à vos agences immobilières et des frais notariés pour la préparation de l'acte de vente. Et dois-je aussi encore payer des impôts sur la vente de ma maison !?

Heureusement, la réponse est 'non, dans la plupart des cas'. La vente d'un bien immobilier qui était votre résidence principale est en effet exonérée de taxes. Cependant, le fisc peut, dans certaines situations, imposer une taxe sur la plus-value lors de la vente d'un bien immobilier.

Qu'est-ce que la taxe sur la plus-value d'une maison?

La taxe sur la plus-value d'une maison est une taxe sur le profit que vous réalisez lors de la vente de votre logement.

Ce montant est la différence entre le prix d'achat (plus les frais d'achat, tels que les droits d'enregistrement et les honoraires notariés) et le prix de vente final de votre propriété.

Un exemple :

Vous avez acheté une maison en 2021 pour 250 000 euros et vous la vendez en 2024 pour 320 000 euros. Vous avez donc une plus-value de 70 000 euros. Sur ce montant, le fisc peut prélever une taxe sur la plus-value de 16,5% (plus impôt communal).

Quand ne payez-vous pas de taxe sur la plus-value lors de la vente d'une maison?

Vous êtes exonéré de la taxe sur la plus-value si vous êtes propriétaire privé du bien que vous vendez et si vous y avez vécu au moins 12 mois sans interruption. Vous devez avoir vécu au moins 6 mois dans le bien immobilier dans l'année précédent la vente.

Dans ces 2 cas, vous payez des impôts lors de la vente de votre maison

Les deux principales situations où vous payez effectivement des impôts lors de la vente de votre maison sont les suivantes :

1. Vous vendez dans les 5 ans suivant l'achat et avez vécu moins de 12 mois dans le logement avant la vente.

Si vous vendez votre maison dans les cinq ans suivant l'acte d'achat, vous payez 16,5% de taxe sur la plus-value, mais seulement lorsque vous avez vécu vous-même moins d'un an dans la maison avant la vente.

2. Vous vendez une résidence secondaire ou un bien à rendement (et donc pas une maison familiale) dont vous êtes propriétaire depuis moins de 5 ans.

Pour les non-résidences principales, comme une deuxième maison, un appartement que vous avez loué ou un autre bien d'investissement, vous payez également 16,5% de taxe sur la plus-value sur la vente dans les 5 ans suivant l'achat.

Info: si vous vendez un terrain à bâtir, vous payez également une taxe sur la plus-value. Si vous vendez le terrain dans les 5 ans suivant l'achat, c'est même 33%! Une vente entre 5 et 8 ans après l'achat vous coûte 16,5% en taxes. Après 8 ans, la vente d'un terrain à bâtir est exemptée de taxes.

Impôts sur la vente d'un bien immobilier donné ou hérité

Lorsque vous héritez d'un logement, vous payez des droits de succession (en Flandre aussi appelés droit d'héritage) à l'État. Vous ne devez pas payer de taxe sur la plus-value sur la vente du logement hérité, peu importe quand vous le vendez. Mais... si vous vendez le bien pour plus d'argent que celui indiqué dans la déclaration de succession, vous devez payer des droits de succession supplémentaires.

Si vous avez reçu un bien immobilier, par exemple de vos parents âgés? La plus-value est imposée si la vente de la maison a lieu dans les 3 ans suivant le don et dans les 5 ans suivant l'achat du bien (par le donateur).

Le timing est donc aussi d'une grande importance lors d'un héritage ou d'un don si vous souhaitez vendre votre propriété.

Réfléchissez avant de ... vendre

Voulez-vous éviter de payer des taxes sur la plus-value de la vente de votre maison? Cela peut être fait en attendant plus de 5 ans pour vendre votre maison après l'avoir vous-même achetée ou en utilisant le bien comme résidence principale pendant au moins 12 mois avant de le mettre sur le marché.

Sachez que l'information de cet article ne s'applique qu'aux particuliers. Vendez-vous dans le cadre d'une activité professionnelle ou êtes-vous un promoteur immobilier, alors d'autres règles s'appliquent.

Chez HouseMatch, nous voulons rendre la vente de votre bien aussi fluide et simple que possible. Sur notre blog de connaissances, vous trouverez donc de nombreux articles qui vous guident à travers tout le processus de vente, de la détermination de la valeur de votre maison et la prise de photos professionnelles à l'organisation d'un jour de visite et la finalisation de l'acte.